Parcelle AL 286 à Èze
158 m² au plan cadastral. Identifiant 06059000AL0286. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPb
zones de projets Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Notre-Dame-de-lAssomption-I17J9K_19841205
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - Site des Falaises et partie du domaine public maritime à EzeEnceinte du siteActe : site_des_falaises_et_partie_du_domaine_public_maritime_a_eze_19740821
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du siteActe : littoral_de_nice_a_menton_19730320
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Site du vieux EzeEnceinte du siteActe : site_du_vieux_eze_19420827
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeMS03
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2018, 248 m² créésChantier ouvert - PLACE GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.