Parcelle AL 31 à Èze
66 m² au plan cadastral. Identifiant 06059000AL0031. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPb
zones de projets Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - Site des Falaises et partie du domaine public maritime à EzeEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour mixité socialeMS06
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2014, 2 315 m² créés, 17 logementsAnnulé - 194 AV DE VERDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.