Parcelle 0D 793 à Feillens
770 m² au plan cadastral. Identifiant 011590000D0793. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPRActe : PPRi_Ain_Feillens_20141124
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 14 janvier 2026Autorisé - 0240 ROUTE DE MONTAGNAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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