Parcelle AK 593 à Feillens
169 m² au plan cadastral. Identifiant 01159000AK0593. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de cheminPérimètre des abordsActe : Croix-de-chemin-IQ7484_19271108
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPRActe : PPRi_Ain_Feillens_20141124
Prescriptions du plan
- 15Rayon de reciprocite des sites agricolesRayon agri
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2022, 123 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE BAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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