Parcelle 09 465 à Florange
3 442 m² au plan cadastral. Identifiant 57221000090465. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUxv, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquedomaine de BétangePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Boisement, haie ou alignement d'arbres à préserver ou à planter
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infoPérimètre d'application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoPérimètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) - ZAC des Vieilles Vignes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2019, 2 020 m² créésAutorisé - RUE DES VIEILLES VIGNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.