Parcelle ZD 252 à Fontenay
377 m² au plan cadastral. Identifiant 76275000ZD0252. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zone urbaine de faible densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP Projets de qualité
- 39Plan des hauteurs
- 44S5 : Secteur rural et zone industrialo-portuaireS5
- infoZAC Nerval
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Solaire_PV
- infoSite archéologique
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Géothermie
- infoZones d'Accélération des Énergies Renouvelables - Solaire_Thermique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 116 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 IMPAS DES SITTELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.