Parcelle A 56 à Fontenay-aux-Roses
4 004 m² au plan cadastral. Identifiant 920320000A0056. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3b*
U3b*E1T1H7A10 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 18Secteur concerne par une OAP communale
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisque argile moyen
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 août 2019, 40 m² créésAutorisé - 16 RTE DU PANORAMA
- PDPermis de démolir autorisé le 20 novembre 2015Autorisé - 18 ROUTE DU PANORAMA
- PDPermis de démolir autorisé le 19 février 2015Autorisé - 18 ROUTE DU PANORAMA
- PDPermis de démolir autorisé le 30 septembre 2014Autorisé - 18 RTE DU PANORAMA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.