Parcelle J 9 à Fontenay-aux-Roses
215 m² au plan cadastral. Identifiant 920320000J0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Secteurs de vestiges ouvrages hydrauliques souterrains
- 23Taille des logements reglementee
- 44Perimetre de 500m autour d'une gare
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoRisque argile fort
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2016, 3 099 m² créés, 54 logementsTravaux achevés - 70 AV PAUL LANGEVIN
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2015, 2 960 m² créés, 46 logementsAnnulé - 74 AV PAUL LANGEVIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.