Parcelle C 892 à Foulayronnes
44 245 m² au plan cadastral. Identifiant 471000000C0892. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, UX, N, 1AUG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque Mouvement de terrainEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Recul minimal des constructions dans les espaces non urbanisés au titre de l'article L111-6 du CUL253
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2025, 124 m² créésAutorisé - RUE DES METIERS
- PCPermis de construire autorisé le 5 août 2024, 140 m² créésAutorisé - RUE DES METIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.