Parcelle B 402 à Fourneaux
920 m² au plan cadastral. Identifiant 420980000B0402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA1
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmationB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 octobre 2023, 125 m² créés, 1 logementAutorisé - 42 IMPASSE DE LA CROIX ROUSSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.