Parcelle E 403 à Fresnes
2 521 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000E0403. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URGGGGGG
Residentiel collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 14Plan masseFR3
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZone d'Amenagement Concerte
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 21 juillet 2023Autorisé - 35 37 39 RUE EMILE ZOLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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