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Edifiable

Parcelle E 75 à Fresnes

359 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000E0075. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UHGGGGGG

Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
  • infoSecteur de taxe d'amenagement
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Fresnes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.