Parcelle M 165 à Fresnes
4 023 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000M0165. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCGGGGGG
Coeur de ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP locale9
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 22Lineaire de mixite d'activites
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 novembre 2020, 1 logementAutorisé - 2 RUE ROGER SALENGRO
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 juillet 2020, 2 logementsAutorisé - 2 RUE ROGER SALENGRO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.