Parcelle T 101 à Fresnes
418 m² au plan cadastral. Identifiant 940340000T0101. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMGGGGGG
Mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP locale82
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 37Secteur de mixite fonctionnelleFR1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre de sursis a statuer
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2020, 2 865 m² créés, 21 logementsTravaux achevés - 35 RUE HENRI BARBUSSE
- PDPermis de démolir autorisé le 12 octobre 2018Autorisé - 35 RUE HENRI BARBUSSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.