Parcelle ZO 816 à Froidfond
596 m² au plan cadastral. Identifiant 85095000ZO0816. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
1AU Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP PCAET
- 18OAP sectorielle
- 18OAP Trame Verte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2024, 86 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 IMPASSE DES CAMELIAS
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2023, 81 m² créés, 1 logementAnnulé - 2 IMPASSE DES CAMELIAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.