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Edifiable

Parcelle B 190 à Frouville

1 573 m² au plan cadastral. Identifiant 952580000B0190. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UH

Zone résidentielle destinée principalement aux habitations Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UH

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-IVTGXN_19250706
  • AC2Site inscrit ou classéCorne Nord-Est du Vexin FrançaisEnceinte du siteActe : SI9803_19981112

Prescriptions du plan

  • 24Chemin à préserver, à créer, ou à réhabiliterCHE
  • infoLa totalité du territoire communal constitue une zone à risque d'exposition au plomb

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Frouville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.