Parcelle B 323 à Générac
25 770 m² au plan cadastral. Identifiant 301280000B0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies
- infoEXZECO - Zone de ruissellement indifférencié
- infoPérimètre de protection éloignée - Champ captant du Mas Girard Astien (rapport hydrogéologique 06/10/2010)
- infoPérimètre de protection éloignée - Champ captant du Mas Girard Villafranchien (rapport hydrogéologique 05/11/2010)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 septembre 2023, 342 m² créésAutorisé - VAL COMBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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