Parcelle E 84 à Gentilly
157 m² au plan cadastral. Identifiant 940370000E0084. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMHHHHHH
Mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRegard n° 19Périmètre des abordsActe : Regard-n-19-I7NNMB_19880210
- AC1Abords d'un monument historiqueRegard n° 20Périmètre des abordsActe : Regard-n-20-IJJ2CM_19880210
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt affaissement et effondrement de terrain dans l'EPT GOSBEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_aet_GOSB_094_20260219
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite socialeGE1
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 23Secteur de taille minimale des logementsGE1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mars 2016, 387 m² créés, 7 logementsTravaux achevés - 1 A 15 VILLA DEMAND ET 36
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.