Parcelle AI 511 à Gex
3 636 m² au plan cadastral. Identifiant 01173000AI0511. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone d'équipement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage RLPi : Centres-villes des communes du pôle administratif
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 octobre 2015, 10 m² créésAutorisé - RUE PERDTEMPS
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mai 2015, 10 m² créésAutorisé - RUE DE PERDTEMPS
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 octobre 2014, 6 m² créésAutorisé - 217 AVENU PERDTEMPS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.