Parcelle AV 309 à Givors
436 m² au plan cadastral. Identifiant 69091000AV0309. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCe4a
Zone de centralite multifonctionnelle qui correspond aux bourgs villages et certains hameaux dont le caractere commun de l organisation urbaine est un rapport fort du bati avec la rue Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCE4 (secteur UCe4a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône Aval secteur amont rive droiteEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 23Secteur de taille minimale des logements-11
- 39Hauteur Max-1010
- 44Secteur de stationnement-DcDc
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2015, 74 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE DE LA TOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.