Parcelle BI 1505 à Givors
127 195 m² au plan cadastral. Identifiant 69091000BI1505. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N1, UPp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UPP (secteur UPp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône Aval secteur amont rive droiteEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02AXERUI-De vigilanceDe vigilan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE EXPOSEE
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 05Emplacement reserve pour voirie34
- 25Cours d eau non-domaniauxGIER
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-COLLECTI
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 avril 2024, 12 m² créésAutorisé - ZI VALLEE DU GIER
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 octobre 2023, 30 m² créésAutorisé - 3-5 RUE DE LA PAIX
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2023, 60 m² créésTravaux achevés - 5 RUE DE LA PAIX
- PDPermis de démolir autorisé le 28 mai 2018Autorisé - 3 RUE DE LA PAIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.