Parcelle C 1797 à Gorbio
504 m² au plan cadastral. Identifiant 060670000C1797. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
Zone à vocation principalement résidentielle dominée par un habitat individuel moyennement dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone PPR mouvement de terrain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2014, 90 m² créés, 1 logementAutorisé - 4735 ROUTE DE MENTON
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2014, 90 m² créés, 1 logementAutorisé - 4735 ROUTE DE MENTON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.