Parcelle AB 46 à Grabels
144 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000AB0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA 2-10
Polarités locales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 2-10)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07EVP type 2
- 15Limite de référence à l alignement ou au retrait8
- 17SMScftxtalter
- 18OAP Centre ValsièreGR-2
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+3
- 41Aspect extérieurGR_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 99Hélistation (côtes NGF)
- infoGlissement de terrain
- infoDPUR GRABELS
- infoPE partie du secteur de la Valsière
- infoAC GRABELS
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Grabels
- infoZone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2022, 126 m² créésAutorisé - 787 RUE DE LA VALSIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.