Parcelle AB 64 à Grabels
2 230 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000AB0064. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA 3-16
Faubourg (ancien ou récent) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 3-16)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Limite de référence à l alignement ou au retrait5
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+3
- 41Aspect extérieurGR_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDPUR GRABELS
- infoPE partie du secteur de la Valsière
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Grabels
- infoAC GRABELS
- infoGlissement de terrain
- infoZone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2022, 1 824 m² créésChantier ouvert - 268 RUE DU CADUCEE
- PCPermis de construire autorisé le 8 juillet 2021, 5 415 m² créésAutorisé - 268 RUE DU CADUCEE
- PCPermis de construire autorisé le 13 septembre 2018, 4 logementsTravaux achevés - 268 RUE DU CADUCEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.