Parcelle AC 92 à Grabels
1 839 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000AC0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD 1-1-4
Tissu urbain correspondant aux zones d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD 1-1-4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP Euromédecine IIGR-5
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale15m
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDPUR GRABELS
- infoZAC Euromédecine
- infoAC GRABELS
- infoZone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 avril 2025, 786 m² créésChantier ouvert - 400 RUE PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.