Parcelle AI 82 à Grabels
1 740 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000AI0082. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD 3-1
Tissu d activités commerciales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD 3-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01EBC
- 05ER1GR11
- 15Limite de référence à l alignement ou au retrait5
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale10m
- 41Aspect extérieurGR_5
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoAC GRABELS
- infoZone 1 : stockage-restitution d un volume de 150 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q5 actuel ou 110 l/s/ha
- infoPE partie du secteur de la Valsière
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Grabels
- infoDPUS GRABELS
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2018, 3 455 m² créés, 2 logementsAnnulé - 51 RUE DE LA VALSIERE - RUE DE TE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.