Parcelle AZ 4 à Grabels
691 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000AZ0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA 3-15
Faubourg (ancien ou récent) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 3-15)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07EVP type 2
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurGR_1
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoGlissement de terrain
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Grabels
- infoDPUR GRABELS
- infoAC GRABELS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2013, 402 m² créés, 2 logementsAnnulé - 7 RUE DU CHATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.