Parcelle BA 207 à Grabels
2 755 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000BA0207. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA 2-1
Centralité de village, de bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 2-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07arbre notable isolé
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+2+A
- 41Aspect extérieurGR_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoGlissement de terrain
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Grabels
- infoAC GRABELS
- infoDPUR GRABELS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 janvier 2014Chantier ouvert - 5 RUE SAINT CHARLES - CENTRE COM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.