Parcelle BD 48 à Grabels
786 m² au plan cadastral. Identifiant 34116000BD0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 3-2
Tissu à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine homogène à l ilot la rue ou le quartier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 3-2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ GRABELSEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_GRABELS_20080130
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMT_Mosson_Amont_20010309
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurGR_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoGlissement de terrain
- infoDPUS GRABELS
- infoAC GRABELS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2025, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 RUE DE LA PROCESSION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.