Parcelle AL 215 à Grans
6 877 m² au plan cadastral. Identifiant 13044000AL0215. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zone mixte (dernier rideau d extension du centre) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme de GransEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque faibleBCH
- 05Emprise future Chamin des Bergers / 8m41
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 novembre 2021, 90 m² créésChantier ouvert - 461 CH DES BERGERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.