Parcelle AP 8 à Grans
54 m² au plan cadastral. Identifiant 13044000AP0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone dense du centre ancien du village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme de GransEnveloppe des zonages réglementairesActe : GRANS_19850083
Prescriptions du plan
- 02Risq inondation / Etude hydraulique / Risque faibleBCH
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 novembre 2015, 1 logementAutorisé - 6 RUE DU FOUR
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2013Travaux achevés - 6 RUE DU FOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.