Parcelle AC 326 à Grenay
2 381 m² au plan cadastral. Identifiant 62386000AC0326. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UCe rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa inondation par les sédiments moyen
- 07Elément de paysager à préserver et mettre en valeur
- 18Secteur d'OAP : Protéger le patrimoine minier - OAP thématique
- infoZonage archéologiques Grenay : Seuil de consultation à 5000 m2
- infoBassin versant : B6
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 novembre 2014, 255 m² créés, 16 logementsAutorisé - 3 BD DE LA PLAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.