Parcelle WB 33 à Hambers
2 450 m² au plan cadastral. Identifiant 53113000WB0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AA
Zone agricole dédiée à l'exercice des activités agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et alignement d'arbres à protéger (art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
- 16Bâtiment susceptible de faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L.123-3-1 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2024, 1 logementAutorisé - LE TAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.