Parcelle WD 260 à Hambers
1 139 m² au plan cadastral. Identifiant 53113000WD0260. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine périphérique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-INXDNG_19540409
- AC2Site inscrit ou classéLE SITE DU MONTAIGUEnceinte du siteActe : ExtensionSiteDeMontaigu_19940418
Prescriptions du plan
- 07Haies et alignement d'arbres à protéger (art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
- 24Cheminement doux à créer ou à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juillet 2018Autorisé - 24 RUE DES BLEUETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.