Parcelle AE 39 Hasparren
Aux alentours du 391 Rue Bordaxuri 64240 Hasparren. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- AE 39
- Contenance
- 1 566 m²
Identifiant 64256000AE0039
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Règlement zone UC, 8 articles
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 1 566 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 7 concernent cette parcelle, 4 sans objet, 0 non lu.
Zone du document d’urbanisme
À cheval sur 2 zones : UCh, UBh.Qui répond Géoportail de l'urbanisme
UCh, UBh rencontrent son contour. La règle dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Règles chiffrées du règlement
Le texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.sans objetQui répond Le règlement déposé par la commune
Zone UC (secteur UCh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Zone UB (secteur UBh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Plans de prévention des risquestoute la commune
Aucun plan de prévention sur cette commune.sans objetQui répond Géorisques, pour la commune entière
Servitudes d’utilité publique
Aucune servitude ne touche cette parcelle.sans objetQui répond Géoportail de l'urbanisme
Prescriptions du document
3 prescriptionsQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 07Elements naturels identifies au titre de l'article L.151-23 du CUEPP
- 18OAP densites (UAh, UBh, 1AUh) : 40-60 logements / haOAP D1
- 18OAP densites (UCh) : 30-50 logements / haOAP D2
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
1 informationQui répond Géoportail de l'urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
21 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés d'Hasparren, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
1 dossierQui répond Sitadel
- PCPermis de construire autorisé le 20 mai 2019, 747 m² créés, 9 logementsTravaux achevés, 3 RUE DE BORDAXURI
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectorielQui répond SuDocUH, pour la commune entière
La règle peut changer avant votre dossier. La page d'Hasparren suit la procédure.
Contenance cadastrale
1 566 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.