Parcelle A 1583 à Henvic
910 m² au plan cadastral. Identifiant 290790000A1583. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHc
Zone urbaine à vocation d'habitat et activités compatibles correspondant aux tissus urbains d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle et cimetièrePérimètre des abordsActe : Chapelle-et-cimetiere-I0QV9U_19360803
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-I1J38N_19131227
- AC1Abords d'un monument historiqueLigne d'arbres formant bordure du cimetièrePérimètre des abordsActe : Ligne-darbres-formant-bordure-du-cimetiere-I13V59_19481006
Prescriptions du plan
- 02Retrait-gonflements des sols argileux - Aléa faibleSol argile
- infoZone de publicité n°2 (RLPi)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoDistribution eau potable : Zone desservie
- infoDispositions applicables aux enseignes (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 avril 2018, 143 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 40 RUE DU PONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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