Parcelle B 1043 à Henvic
415 m² au plan cadastral. Identifiant 290790000B1043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUi, 1AUH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle et cimetièrePérimètre des abordsActe : Chapelle-et-cimetiere-I0QV9U_19360803
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-I1J38N_19131227
- AC1Abords d'un monument historiqueLigne d'arbres formant bordure du cimetièrePérimètre des abordsActe : Ligne-darbres-formant-bordure-du-cimetiere-I13V59_19481006
Prescriptions du plan
- 02Retrait-gonflements des sols argileux - Aléa faibleSol argile
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoDistribution eau potable : Zone desservie
- infoDispositions applicables aux enseignes (RLPi)
- infoZone de publicité hors agglomération (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juillet 2025, 117 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT ""LES EMBRUNS""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.