Parcelle B 1046 à Henvic
399 m² au plan cadastral. Identifiant 290790000B1046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUH
Zone à urbaniser à court terme à vocation d'habitat et activités compatibles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle et cimetièrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLigne d'arbres formant bordure du cimetièrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Retrait-gonflements des sols argileux - Aléa faibleSol argile
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoDispositions applicables aux enseignes (RLPi)
- infoZone de publicité hors agglomération (RLPi)
- infoDistribution eau potable : Zone desservie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 octobre 2025, 75 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT ""LES EMBRUNS""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.