Parcelle AA 293 à Herbault
749 m² au plan cadastral. Identifiant 41101000AA0293. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uj1, Uv1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UJ (secteur Uj1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV1 (secteur Uv1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de mixité fonctionnelle
- 44Plan de stationnement3
- infoZonage assainissement - HERBAULT
- infoPT2 Centre de réception de Herbault zones secondaires de dégagement
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPT1 Herbault zone de protection
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2013, 76 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT LE CLOS DU MOULIN LOT 11
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2013, 97 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DU MOULIN A VENT
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2013, 105 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT LE CLOS DU MOULIN
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2013, 125 m² créés, 1 logementAnnulé - LOT LE CLOS DU MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.