Parcelle C 372 à Herbault
380 m² au plan cadastral. Identifiant 411010000C0372. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ue, Uj3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UJ (secteur Uj3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bâtiments patrimoniaux à protéger ARAR
- 07Charpente paysagère : mur en pierres
- 44Plan de stationnement4
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPT1 Herbault zone de protection
- infoZonage assainissement - HERBAULT
- infoPT1 Herbault zone de garde radioélectrique
- infoPT2 Centre de réception de Herbault zones secondaires de dégagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 novembre 2019, 40 m² créésAutorisé - BOIS D HERBAULT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.