Zone 2AU
- Zone
- 3 rubriques
- PLUi d'Hohfrankenheim, approuvé le 16/07/2026
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 49 rubriques, avec une rechercheRubrique 2AU 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : 2.1.2
. L’emprise au sol* des annexes* est limitée à 40 m2 et 20 m2 de surface de plancher par unité foncière*. Hauteur* des constructions*
2.1.3. La hauteur* des annexes* est limitée à 4 mètres.
2.2.- 2AU - QUALITE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
2.2.1. Les affouillements* et exhaussements* des sols sont limités : aux constructions* et usage et affectation du sol autorisées dans la zone, aux fouilles archéologiques, à la compensation hydraulique et environnementale, à la protection contre les risques et les nuisances.
Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : 2.1.1
. Les annexes* sont implantées au niveau du terrain naturel, sans remblai* et sans fondation. Emprise au sol*
Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : 2AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
2.1.- 2AU - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS*
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLUi
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal -
Communauté de communes
DU PAYS DE LA ZORN
REGLEMENT ECRIT
Elaboration le 19/12/2019 Modification n°1 le 07/07/2022
MODIFICATIONS N°2 ET N°3 APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du conseil communautaire en date du 16/07/2026,
A Hochfelden,
Le Président Alain HIPP
ATIP
Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
TERRITOIRE OUEST
1 RTE DE MAENNOLSHEIM 67707 SAVERNE
4 rue de Soisson 57240 NILVANGE Tel : (03) 72 52 02 04
22 rue Lafayette 67100 STRASBOURG Tél : (03) 88 43 35 74
1 rue de Pully 67210 OBERNAI
Tél : 03 88 95 64 51
REV
DATE
0
05/2018
1
07/2018
2
10/2018
3
02/2019
4
12/2019
5
07/2022
Document1
DESCRIPTION Modification n°1
REDACTION/VERIFICATION
OTE
Sonia FACEN
SF
OTE
Sonia FACEN
SF
OTE
Sonia FACEN
SF
OTE
Sonia FACEN
SF
OTE
Sonia FACEN
SF
ATIP
APPROBATION N° AFFAIRE :
16270
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SOMMAIRE
Sommaire
Sommaire 3
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
5
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
25
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.