Parcelle A 964 à Illiat
984 m² au plan cadastral. Identifiant 011880000A0964. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP préservation des continuites ecologiques
- infoPerimetre à l'intérieur duquel les clotures sont soumises à declaration prealable (ensemble de la commune)
- infoZonage d'assainissement
- infoAnnexes sanitaires
- infoArrêté préfectoral déclarant l'ensemble du département de l'Ain zone à risques d'exposition au plomb
- infoRéglementation des boisements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2017Chantier ouvert - AU ROGET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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