Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0C 2723 à Jayat

1 000 m² au plan cadastral. Identifiant 011960000C2723. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UB, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
  • 15Marge de recul sur la RD 97515m

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Jayat

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.