Parcelle A 380 à Jons
500 m² au plan cadastral. Identifiant 692800000A0380. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBd
secteur d'urbanisation périphérique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPlan d'Exposition au Bruit (Zone D : constructibilité possible en matière d'habitat)
- infoFiltre à sable vertical drainé
- infoPlan d'exposition au bruit-Zone D
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2016, 123 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.