Parcelle B 1012 à Jons
958 m² au plan cadastral. Identifiant 692800000B1012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAd
pôle historique et administratid en zone D du PEB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPlan d'Exposition au Bruit (Zone D : constructibilité possible en matière d'habitat)
- infoPlan d'exposition au bruit-Zone D
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2018, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DES BOUZONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.