Parcelle BK 227 à Juvignac
450 m² au plan cadastral. Identifiant 34123000BK0227. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 4-3
Tissu urbain à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine hétérogène Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 3 _ JUVIGNACEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurJU_1
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoGlissement de terrain
- infoDPUS JUVIGNAC
- infoPE La Plaine
- infoZone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
- infoAC JUVIGNAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mai 2017, 123 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 31 RUE DES OLIVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.