Parcelle BL 32 à Juvignac
1 104 m² au plan cadastral. Identifiant 34123000BL0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC 4-3, UA 2-1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 4-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 2-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 3 _ JUVIGNACEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_JUVIGNAC_20240328
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMT_Mosson_Amont_20010309
Prescriptions du plan
- 05PAPAG20 m²
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurJU_1
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDPUR JUVIGNAC
- infoPE élargi Triangle d Or
- infoAC JUVIGNAC
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 mai 2023, 24 m² créésAutorisé - ALLEE DE L'EUROPE
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2013, 1 630 m² créésAnnulé - 67 RUE DU POUMPIDOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.