Parcelle BN 616 à Juvignac
815 m² au plan cadastral. Identifiant 34123000BN0616. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA 2-1
Centralité de village, de bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA 2-1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 3 _ JUVIGNACEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_JUVIGNAC_20240328
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMT_Mosson_Amont_20010309
Prescriptions du plan
- 05PAPAG20 m²
- 15Limite de référence à l alignement ou au retrait0
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+3
- 41Aspect extérieurJU_1
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDPUR JUVIGNAC
- infoPE élargi Triangle d Or
- infoAC JUVIGNAC
- infoZone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Juvignac
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2025Travaux achevés - 1137 ALLEE DE L'EUROPE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.