Parcelle B 580 à Juvigny
5 300 m² au plan cadastral. Identifiant 741450000B0580. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ui, UZ, Uzb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre de danger lie au gaz - ELS
- 02Périmètre de danger lie au gaz - PEL
- 14Secteur de plan de masse
- 44Secteur B de stationnement
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (D.P.U) en application de l'article R211-1 du CU
- infoExposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2021, 2 812 m² créésTravaux achevés - 810 RTE DES BOIS ENCLOS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.