Parcelle BH 778 à L'Isle-Jourdain
11 m² au plan cadastral. Identifiant 32160000BH0778. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1c
Faubourgs de l'Isle-Jourdain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U1 (secteur U1c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHallePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2022, 175 m² créés, 1 logementAutorisé - IMP DE LA GUILLERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.